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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CENTRALE D'APPROVISIONNEMENT DE L'ARMORIQUE (SCARMOR
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Les Eleveurs de Bretagne
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Les Eleveurs de Bretagne
SOCIETE CENTRALE D'APPROVISIONNEMENT DE L'ARMORIQUE (SCARMOR), Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3245032
Date de dépôt :
11/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
11/09/2023
Les Eleveurs de Bretagne de SOCIETE CENTRALE D\'APPROVISIONNEMENT DE L\'ARMORIQUE (SCARMOR

Présentation de la marque Les Eleveurs de Bretagne

Déposée le 11 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CENTRALE D'APPROVISIONNEMENT DE L'ARMORIQUE (SCARMOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Les Eleveurs de Bretagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CENTRALE D'APPROVISIONNEMENT DE L'ARMORIQUE (SCARMOR domicilié(e) Z.I. de Bel Air - 29800 - LANDERNEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 637 020 819 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque Les Eleveurs de Bretagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Eleveurs de Bretagne est expirée depuis le 11 septembre 2023.

SOCIETE CENTRALE D'APPROVISIONNEMENT DE L'ARMORIQUE (SCARMOR a également déposé les autres marques suivantes : MODA FIRENZE , CONCU COUPE COUSU EN BRETAGNE , Les Eleveurs de Bretagne FAITES NOUS CONFIANCE , 100% confectionné en Bretagne , LES ELEVEURS DE BRETAGNE FAITES NOUS CONFIANCE , TERRE DE BRETAGNE , l'équipe des Chefs , BREIZH MOD , PRODUIT PAR DES VACHES BRETONNES , PONDU PAR UNE POULE BRETONNE


SOCIETE CENTRALE D'APPROVISIONNEMENT DE L'ARMORIQUE (SCARMOR), Société Anonyme - Z.I. de Bel Air - 29800 - LANDERNEAU - France - SIREN 637020819


CABINET MICHEL POUPON - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-21

Inscription le 7 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°400847 - Publication au BOPI 2004-10-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-07

Inscription le 25 avril 2005 - Concession de licence n°411383 - Publication au BOPI 2005-04-25

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Renouvellement sans limitation le 9 août 2013 n°2537165 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-08-09

Lait et produits laitiers ; lait de consommation ; fromage frais ; fromages ; faisselle ; yaourt ; beurre ; ces produits provenant de la Bretagne. Services de publicité ; distribution, diffusion de prospectus, d'imprimés d'échantillons, d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; démonstration de produits ; promotion des ventes (pour des tiers) ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits alimentaires, agricoles pour d'autres entreprises).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).